Structure

La structure de l’aep

Revue en 2018 afin de mieux distribuer les prises de décision de l’Association entre les différentes instances décisionnaires de cette dernière, la structure de l’AEP est composée de 2 conseils sur lesquels siègent des membres élus pour des mandats de 1 an, un conseil de coordination et plusieurs bureaux qui travaillent sur les différents enjeux de l’AEP.

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’administration est l’autorité de l’Association, et en administre les affaires. Il assure la surveillance et le contrôle sur toutes les activités de l’Association, ainsi que sur ses instances, organes, dirigeants, agents ou employés. Il est également l’organe en charge de l’examen et de la ratification des contrats entre l’AEP et d’autres entités externes. Il autorise ou ratifie tout acte juridique posé par l’Association, et peut approuver, faire modifier ou rejeter tout budget et dépenses du conseil central, des régies, des comités ou des bureaux. En somme, le Conseil d’administration peut:

• approuver les contrats entre l’AEP et d’autres entités légales;

• examiner et approuver toutes les sorties d’argent des caisses de l’Association;

• exercer un contrôle sur les membres de l’AEP, y compris les membres dirigeants (Conseil de coordination, Conseil central, bureaux, etc.)

• adopter toutes les propositions ayant une incidence légale, financière ou organisationnelle;

• approuver et juger de la réussite des orientations des membres du Conseil de coordination.

Le Conseil d’administration est composé de 6 membres élus pour des mandats renouvelables d’une durée de 1 an.

Conseil Central

Le Conseil central encadre les opérations courantes de l’Association. Il règle, de prime abord, toute question relative aux prises de position et aux activités de l’Association, ainsi qu’aux comités sous son autorité. Il recommande au conseil d’administration toutes orientations n’ayant pas d’incidence financière ou organisationnelle. Le Conseil central peut:

• [TRAVAUX EN COURS]

Le Conseil d’administration est composé de 12 membres élus pour des mandats renouvelables d’une durée de 1 an.

Conseil des gouverneurs

Le Conseil des gouverneurs existe pour superviser les budgets et les investissements à long terme approuvés par le Conseil d’administration, pour faire respecter le Règlement général sur les structures, élections et procédures de l’Association en conformité avec la Loi sur les compagnies du Québec et la Loi sur l’accréditation et le financement des associations étudiantes et pour assurer la continuité au sein de l’Association. Le Conseil des gouverneurs peut :

• demander une vérification comptable par le vérificateur de son choix ;

• demander une assemblée générale spéciale ;

• consulter tous les livres de l’Association sans préavis ;

• assurer une pression morale sur le Conseil d’administration.

Le Conseil des gouverneurs se compose du président de l’Association et de quatre gouverneurs.